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Chaleur intense, canicule et travail des agents publics

Arrêté relatif à la détermination des seuils de vigilance pour canicule

Décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur

Conseil médical dans la fonction publique

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Arrêté du 05/11/24 abrogeant l'arrêté du 26/09/24...

Arrêté du 06/08/24 relatif à la formation des médecins du travail et des personnels de santé au travail assurant le SIR...

Arrêté du 18/12/23 modifiant l'arrêté du 21/12/15 dispositions de prévention du Ministère de la Défense

Arrêté du 21/12/15 relatif au recueil des dispositions de prévention du Ministère de la Défense

Arrêté du 18/12/23 modifiant l'arrêté du 09/04/13 chargé de prévention défense

Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat

Décrets

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Programme Journée AFMP 15 juin 2023

Répartition salariés AFMP